KARMA
Présentation de la marque KARMA
Déposée le 11 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) GROS BILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KARMA est expirée depuis le 11 janvier 2012.
GROS BILL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07